Mentions Légales
Informations officielles d'identification, de gouvernance et d'hébergement pour l'association ARSL TY VILLAJ.
1. Éditeur & Identification
Nom de l'Association
ARSL TY VILLAJ
Statut Juridique
Association à but non lucratif (Loi 1901)
Numéro RNA
W223001276
Siège Social
SALLE DES FETES, BOURG
22450 LA ROCHE-JAUDY, FRANCE
Contact Email
Téléphone
2. Gouvernance
La publication et la direction éditoriale de ce site internet sont supervisées par le bureau de l'association.
Président de l'Association
Jean-Pierre Dupont
3. Hébergement
Prestataire
InterServer, Inc.
Adresse
PO Box 1707, Englewood Cliffs,
NJ 07632, USA
Contact
+1 201-605-1440
4. Propriété Intellectuelle & Responsabilité
Tout le contenu présent sur le site de ARSL TY VILLAJ, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'association à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de ARSL TY VILLAJ. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.

